MPY3107005

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	04/10/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DUPUY Gabriel / GARAGE, DLI
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	27/09/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 18/08/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 35 boulevard CHARLES DE GAULES
Code INSEE :	31483
Commune principale :	SAINT-GAUDENS (31483)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 468,579 468,578 514,701 Y (m) 1,790,994 1,790,993 6,226,027
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier P VILLE 1/25000 2000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/04/1960
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 14/04/1960 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 14/04/1960 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DUPUY 14/04/1960

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	565
Nom du système aquifère :	ARMAGNAC
Commentaire(s) :	CG 1055 : Fw : Alluvions anciennes : éléments caillouteux hétérogènes emballés dans une gangue argileuse (nappe perchée)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

FICHIER ICPE PREF 31 COMMUNES - VT (27/09/02) - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.