MPY3115015

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	14/01/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LA POSTE / CHARGE D'ACCUMULATEURS, LE JOINT FRANCAIS (SA) / TRAVAIL DU CAOUTCHOUC / SOCIETE NOUVELLE DE COLLES (SONOCO) / FABRIQUE DE COLLES, DLI/ GG ETS / FABRIQUE D'ARTICLES DE MENAGE EN ALUMINIUM
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Commentaire :	VISITE DE TERRAIN POUR GG ETS AVEC SITE LOCALISE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 02/10/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 92 rue FENOUILLET DE
Code INSEE :	31555
Commune principale :	TOULOUSE (31555)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 526,090 526,089 572,624 526,095 Y (m) 1,848,463 1,848,462 6,282,952 1,848,390 Préc.XY       numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN-PV2-A11 1/12500 1998 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MR BENECH 04/05/1973 Personne physique Non
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de caoutchouc synthétique (dont fabrication et/ou dépôt de pneus neufs et rechapage, ...) C20.17Z 01/01/1111 1er groupe FICHIER ICPE PREF 31 ARCHIVES 2 Fabrication et/ou stockage de colles, gélatines, résines synthétiques, gomme, mastic, C20.52Z 01/01/1111 1er groupe FICHIER ICPE PREF 31 ARCHIVES 3 Fabrication d'autres ouvrages en métaux (emballages métalliques, boulons, articles ménagers, chaînes, ressorts, ...) C25.9 01/01/1111 01/05/1968 2ième groupe AD31 3324W3 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 1er groupe FICHIER ICPE PREF 31 ARCHIVES 5 Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques C27.20Z 23/10/1996 1er groupe FICHIER ICPE PREF 31 ARCHIVES - DRIRE COLOMIERS
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GG ETS 01/01/1111 01/05/1968 LA POSTE 01/01/1111 LE JOINT FRANCAIS (SA) 01/01/1111 SONOCO 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	SITE LAISSE A L'ABANDON

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	09834D0332
Distance captage AEP :	1,000
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	339
Nom du système aquifère :	GARONNE RIVE DROITE
Commentaire(s) :	CG 983: Fz1

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

FICHIER ICPE PREF 31 ARCHIVES - DRIRE COLOMIERS - AD31 3324W3 FT 2003 NON TROUVE - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.