MPY3201546

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE MONTBLANC-SICTOM SUD-EST/ DECHARGE AUTORISEE DE CLASSE 2- DECHARGE BRUTE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 322611 / MP0133 ADEME

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/11/2004 Oui 02/02/2005

3 - Localisation du site

Localisation :	CHEMIN DE MONTBLANC, CHEMIN RURAL N°8 DE LA M.J.C.
Code INSEE :	32261
Commune principale :	MONBLANC (32261)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 490,277 490,276 536,697 Y (m) 1,829,990 1,829,989 6,264,798 Préc.XY Mètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN D'ENSEMBLE 1/50000 Ne sais pas PREF32-633 PLAN DE MASSE 1/2500 1961 Ne sais pas PREF32-633 IGN SCAN25 1/25000 2001 Ne sais pas ENQUÊTE MAIRIE IGN 1944 E 1/25000 1982 Ne sais pas POINT590
Commentaire(s) :	BORDURE PARCELLE N° 187 LOCALISE SUR IGN 1944 E - POINT590 DDAF 32 - ETUDE 20/06/2002 -ACCES D119

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant COMMUNE MONTBLANC Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle D- FEUILLE 1 ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/08/1973
Date de fin d'activité : (*)	20/09/1995
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 14/08/1973 20/09/1995 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral BD ADEME DECHARGES GRAVATS, INERTES, ENCOMBRANTS ET DIVERS
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE- MONBLANC 01/01/1111 20/09/1995
Commentaire(s) :	DATE DE FIN = FEMETURE EFFECTIVE ET ARRETE DE FERMETURE DU 20/9/1995 / ARRÊTÉ MUNICIPAL DANS CLASSEUR DÉCHARGES COMMUNALES DDAF 32 - ETUDE 20/06/2002-SURFACE : 1000m2 GEOLOGIE: MARNES BLANCHÂTRES A ROSEES EMBALANT DES NODULES CALCAREUX = MOLASSES BURGIDALIEN PEU PERMEABLES.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	BD ADEME DECHARGES : NON REHABILITEE DDAF 32 - ETUDE 20/06/2002-REAMENAGEMENT ENQUETE MAIRIE : FRICHE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES,PREF32-633 DDAF 32 - ETUDE 20/06/2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.