MPY3232119

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	07/10/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE MONTEGUT-ARROS / DECHARGE D' ORDURES MENAGERES
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/11/2004 Oui 08/12/2004

3 - Localisation du site

Code INSEE :	32283
Commune principale :	MONTEGUT-ARROS (32283)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 428,294 428,293 474,722 Y (m) 1,822,369 1,822,368 6,257,699 Préc.XY Mètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN SCAN25 1/25000 2001 Ne sais pas ENQUETE MAIRIE

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant COMMUNE MONTEGUT-ARROS 18/02/1975 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C 34
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	18/02/1975
Date de fin d'activité : (*)	01/02/1986
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 18/02/1975 01/02/1986 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE MONTEGUT ARROS 18/02/1975 01/02/1986
Commentaire(s) :	Terrain sur des argiles solifluées emballant quelques graviers de quartz et galets qui reposent sur des molasses argileuses du Pontien,imperméables ne permettant que de lents écoulements souterrains qui ne peuvent abriter aucun réseau hydrographique.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	ENQUÊTE MAIRIE : BOIS-TAILLIS

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF32-772

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.