Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

MPY3232286

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : MPY
Date de création de la fiche : (*) 08/02/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
SICTOM SUD-EST/ DECHARGE SAUVAGE
Etat de connaissance : Inventorié
Commentaire : DDAF 32 - ETUDE 20/06/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 09/02/2005 Oui 21/02/2005

3 - Localisation du site

Localisation : BEOURIS
Code INSEE : 32130
Commune principale : FAGET-ABBATIAL (32130)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Mètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 468,663 468,662 515,138
Y (m) 1,833,577 1,833,576 6,268,560
Préc.XY Mètre      
Commentaire(s) : DDAF 32 - ETUDE 20/06/2002

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Origine de la date : ?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe ?=Origine de la date non connue
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
SICTOM SUD-EST 01/01/1111
 
Commentaire(s) : DDAF 32 - ETUDE 20/06/2002
SURFACE : 75m2

6 - Utilisations et projets

Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Réaménagement sensible : Non
Commentaire : ENQUÊTE MAIRIE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : DDAF 32 - ETUDE 20/06/2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.