MPY6500193

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	05/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE DE BAGNERES-DE-BIGORRE / INCINERATEUR D'OM
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 14/06/2004

3 - Localisation du site

Code INSEE :	65059
Commune principale :	BAGNERES-DE-BIGORRE (65059)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 419,251 419,250 465,399 Y (m) 1,787,268 1,787,267 6,222,713
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1746 O 1/25000 1990 Ne sais pas PS1 1/20000 1967 Ne sais pas
Commentaire(s) :	BORD DE LA ROUTE DE LA BASSERE A 3 KM DE BAGNERES

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	19/02/1968
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries) E38.47Z 19/02/1968 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD65; 64Wart43 + AD65; 322W60 + PREF65
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CIE GENERALE DES EAUX
Commentaire(s) :	ENVIRON 8 T/JOUR SUBVENTION AUTORISEES LE 30/11/1967

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD65; 64Wart43 + AD65; 322W60+ AD65; 346W16 + PREF65 + AD65 217W25 + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.