MPY6501646

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	04/07/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) VIGNE Robert / SCIERIE AVEC TRAITEMENT DU BOIS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue CERISIERS (RUE) N°15 BIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 27/08/2004

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 15 bis rue CERISIERS
Localisation :	LOT N°151, CHEMIN VICINAL DE DOURS
Code INSEE :	65340
Commune principale :	ORLEIX (65340)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 419,654 419,653 465,998 419,677 Y (m) 1,811,017 1,811,016 6,246,432 1,811,124 Préc.XY       rue
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN SCAN25 1/25000 2001 Oui ENQUETE MAIRIE

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ARQUE
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ORLEIX B 556
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	ANCIEN PROPRIETAIRE ARQUE

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	29/04/1965
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre ; de mortier C23.6 29/04/1965 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral 2 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 24/02/1994 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration DRIRE65 24/02/94 RD DE REGULARISATION ADMINISTRATIVE 3 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 24/02/1994 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration DRIRE65 SEL HYDROSOLUBLE MINERAL (FLUOSILICATES)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) VIGNE Robert 24/02/1994
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 15/09/1972 PLAINTE BRUIT
Commentaire(s) :	SCIERIE EN EXPLOITATION DEJA DEPUIS 40 ANS FRABRIQUE D'AGLOMERE EN BETON, DEMANDE D'ACHAT FORMULEE LE 13/12/1964 ET AP LE 29/04/1965

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE65 + AD65; Wart144 + AD65; Wart173 + FT 2004 + PREF65 + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.