MPY6503204

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ANCIZAN - COMMUNE / DECHARGE BRUTE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 650061 ADEME
Commentaire :	DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 9/4/1998

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 13/09/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	VOIE D'ACCES : ROUTE COMMUNALE
Code INSEE :	65006
Commune principale :	ANCIZAN (65006)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 437,167 437,166 483,120 Y (m) 1,766,184 1,766,183 6,201,506
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1748 ET 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	EN AVAL DU PONT RELIANT ANCIZAN A GREZAIAN BORDURE DE LA NESTE D'AURE COTE STEP A 2 KM D'ANCIGNAN

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1965
Date de fin d'activité : (*)	16/06/1998
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1965 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BD ADEME DECHARGES BTP, VERRE, PNEU
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ANCIZAN - COMMUNE 01/01/1111
Commentaire(s) :	PRESENCE D'UNE BARRIERE DECHARGE DEPUIS 1965 ENCOMBRANTS, GRAVATS , DECHETS VERTS, DECHETS AGRICOLES, DECHETS TOXIQUES LE 20/5/1998 : L=80 M, l=30 M, S=2400 M2 EPAISSEUR 4-5 M NETTOYE ET A FAIT L'OBJET D'AMENAGEMENTS POUR ACEUILLIR LES INERTES / VISITE DDASS 1998 : ENVIRON 1500 M2 AVEC BARRIRE EN BORDURE DE NESTE

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	10 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	DECHARGE DE CLASSE 3 GRAVATS ET MINERAUX

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	NON
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau NESTE D'AURE
Code du système aquifère :	568a
Nom du système aquifère :	PYRENEES OCCIDENTALES / MASSIFS PYRENEENS
Commentaire(s) :	APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : ANCINNE OM, JUSQU'EN 1996, BRULAGE SYSTEMATIQUE. LA DECHARGE CONSTITUE LA RIVE DROITE DE LA NESTE, ELLE EST EXPLOITEE EN CREUX DANS UNE ZONE MARECAGEUSE EN PLEINE NAPPE ALLUVIALE. IL EXISTE UN FORT RISQUE D'EROSION. L'ACCES EST REGLEMENTE MAIS DE TOUTE EVIDENCE LES DEPOTS SONT EFFECTUES ASSEZ LIBREMENT.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.