MPY6503213

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ARCIZANS-AVANT - COMMUNE / DECHARGE BRUTE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 650211 / MP0602 ADEME
Commentaire :	DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 25/1/1997

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 18/05/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	VOIE D'ACCES : CHEMIN COMMUNAL
Code INSEE :	65021
Commune principale :	ARCIZANS-AVANT (65021)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 399,709 399,708 445,818 Y (m) 1,779,710 1,779,709 6,215,325
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN SCAN25 1/25000 2001 Oui ENQUETE MAIRIE IGN 1647 ET 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BD ADEME DECHARGES
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ARCIZANS-AVANT - COMMUNE 01/01/1111
Commentaire(s) :	VISITE DDASS 1998 : GROSSE DECHARGE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	NON
Code du système aquifère :	568k
Nom du système aquifère :	PYRENEES CENTRALES / GAVE DE PAU / EST
Commentaire(s) :	NATURE DU SUBSTRATUM : Affleurement de gré schisteux (dénovien de forte puissance) au milieu de moraine très épaisse / APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : Grosse décharge (la plus importante du canton) située sur une forte pente très difficile d'accès. Clôturée, cadenassée et panneau d'interdiction mais semble toujours en activité pour les déchets verts et peut-être les inertes. Il ne s'agit pas ici que de déchets verts et de gravats. Située juste au dessus du gave d'Azun et la forte pente entraîne une pollution quasi-certaine.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.