MPY6503279

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CLARAC - COMMUNE / DECHARGE BRUTE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 651491 / MP0519 ADEME
Commentaire :	DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 20/2/1997

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 28/09/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	VOIE D'ACCES : CHEMIN
Code INSEE :	65149
Commune principale :	CLARAC (65149)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 431,000 430,999 477,275 Y (m) 1,804,315 1,804,314 6,239,644
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1745 E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1990
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1990 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BD ADEME DECHARGES DIB, INERTES, DIVERS MATERIAUX / FERRAILLES
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CLARAC - COMMUNE 01/01/1111
Commentaire(s) :	OUVERT EN 1990 / VISITE DDASS 1998 : DEPOT, D'AU MOINS 10 M, TRAVERSE PAR UN RUISSEAU SE JETANT 100 M PLUS BAS DANS LE RUISSEAU LE DEBAT

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	DECHARGE DE CLASSE 3

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	NON
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Commentaire(s) :	NATURE DU SUBSTRATUM : Molasse et marne sur plusieurs dizaines de mètres / APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : Décharge non grillagée, sans portail : accès libre. La nature des déchets ne semble heureusement pas trop inquiétante. Ne paraît pas utilisée par des artisans ou entrepreneurs. Le sol paraît assez stable et bien tassé par le tracteur mais les risques d'éboulement sont toujours possibles vue la forte pente du front de la décharge. Le ruissellement traversant la décharge paraît peu pollué. Pas de mauvaises odeurs en été aux dires du maire. Les prélèvements effectués par la fédération de Pêche sur le ruisseau respectent les valeurs impératives dans 90 % des cas.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.