MPY6503302

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HAUTAGET - COMMUNE / DECHARGE BRUTE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 652171 ADEME
Commentaire :	DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 5/1/1998

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 13/09/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	VOIE D'ACCES : ROUTE DEPARTEMENTALE
Code INSEE :	65217
Commune principale :	HAUTAGET (65217)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 446,557 446,556 492,658 Y (m) 1,785,387 1,785,386 6,220,609
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1846 O 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/10/1997
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 01/10/1997 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BD ADEME DECHARGES
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HAUTAGET - COMMUNE 01/01/1111
Commentaire(s) :	LE SITE EST FERME (ENQUETE 97). / VISITE DDASS 1998 : ANCIENNE DECHARGE MUNICIPALE FERMEE SUPERFICIE ENTRE 500 M2 ET 10000 M2, FONTAINE JUSTE AU-DESSUS

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	REHABILITEE (ENLEVMENT DES DECHETS, RECOUVREMENT DE LA DECHARGE , REAMENAGEMENT) ESPACE VERT NON AMENAGE (PRAIRIE)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	OUI
Distance captage AEP :	250
Code du système aquifère :	568c
Nom du système aquifère :	PYRENEES CENTRALES / GAVE DE PAU GARONNE
Commentaire(s) :	NATURE DU SUBSTRATUM : FLYSH ARGILOGRESEUX AVEC DES INTERCALATION DE BANS CALCAIRES BRECHIQUES APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : DECHARGE FERMEE DEPUIS TROIS MOIS ET RECOUVERTE DE TERRE PROVENANT DE DEBLAI DE TARVAUX (2 M D'EPAISSEUR). UNE FONTAINE RECEUILLE UNE SOURCE A QUELQUES METRES DU PIED DE LA DECHARGE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES + DDASS65 + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.