MPY6503338

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MARQUERIE - COMMUNE / DECHARGE BRUTE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 652981 / MP0540 ADEME
Commentaire :	DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 10/3/1997

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 16/08/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	VOIE D'ACCES : CHEMIN
Code INSEE :	65298
Commune principale :	MARQUERIE (65298)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 426,623 426,622 472,946 Y (m) 1,809,454 1,809,453 6,244,813
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1745 E 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	NORD DE LA COMMUNE, BOIS DE LASCLOTTE

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1990
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BD ADEME DECHARGES ENCOMBRANTS, DEMOLITION / FERRAILLES
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MARQUERIE - COMMUNE 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	FRICHE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	NON
Code du système aquifère :	565
Nom du système aquifère :	ARMAGNAC
Commentaire(s) :	NATURE DU SUBSTRATUM : Colluvions issues d'argiles à galet de faible puissance reposant sur horizon molasso-marneux. / APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : Dans la pratique, cette commune dépend du SIVOM de Sous. ADEME demande copie de l'arrêté municipal + paiement taxe ce que refuse le maire. Pour clôture : 2 fils barbelés... Ancienne décharge d'om : grand trou de 3m de fond avec pratique du brûlage et mise en place d'une couverture de terre. Site maintenant en talus avec quelques traces de brûlage et recouvert en partie par l'herbe et les ronces.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES - DDASS65 + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.