Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

25/03/2004

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
LARROQUE - DECHARGE COMMUNALE

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
652631	ADEME

Commentaire :

DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 10/3/1998

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	05/05/2004	Oui	07/06/2004

3 - Localisation du site

Localisation :

VOIE D'ACCES : RD9

Code INSEE :

65263

Commune principale :

LARROQUE (65263)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	449,769	449,768	496,102
Y (m)	1,813,860	1,813,859	6,249,022

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN SCAN25	1/25000	2001	Oui	ENQUETE MAIRIE
IGN 1845 O	1/25000		Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1111			1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	BD ADEME DECHARGES

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
LARROQUE - DECHARGE COMMUNALE	01/01/1111

Commentaire(s) :

PERIODE D'EXPLOITATION A LA DATE DE LA VT DE L'ADEME : > 15 ANS / VISITE DDASS 1998 : DECHET DE COOPERATIVE AGRICOLE (FOND DE SILO)

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	DEPOT DE GRAVATS ET DE VEGETAUX RESERVEE AU HABITANT DE LARROQUE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :

NON

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau		LA SOLLE (RIVIERE)

Code du système aquifère :

565

Nom du système aquifère :

ARMAGNAC

Commentaire(s) :

NATURE DU SUBSTRATUM : ARGILES A GALETS SUR MARNE DETRITIQUES / APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : CLASSE 3¿ PEU D'ENCOMBRANTS (DECHETTERIE DE CASTELNAU). LA D9 QUI PASSE A MOINS DE 5 M FACILITE LES DEPOTS SAUVAGES. NOMBREUX DTQD ET PHYTOSANITAIRES LIES A L'AGRICULTURE.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY6503448