MPY6503625

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	09/04/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PYRENEENNE D'ELECTROMECANIQUE (STE) / ATELIER D'ELECTROMECANIQUE
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N°DOSSIER ARCHIVES 1989-7, SERVICE INSRUCTEUR DRIRE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 14/06/2004

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 23 rue LECLERC
Code INSEE :	65059
Commune principale :	BAGNERES-DE-BIGORRE (65059)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 421,136 421,135 467,286 421,178 Y (m) 1,787,744 1,787,743 6,223,173 1,787,872 Préc.XY       rue
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN SCAN25 1/25000 2001 Oui ENQUETE MAIRIE

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	02/05/1989
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants C20.30Z 01/01/1111 Déclaration 1er groupe ?=Origine de la date non connue PREF65 APLLICATION VERNIS PEINTURE (A CHAUD OU A FROID) 2 Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a. C20.59Z 01/01/1111 Déclaration 1er groupe ?=Origine de la date non connue PREF65 3 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 01/01/1111 Déclaration 1er groupe ?=Origine de la date non connue PREF65 LIQUIDES HALOGENES OU AUTRES LIQUIDES ODORANT MAIS INIMFLAMMABLES : DECAPAGE, NETTOYAGE A SEC¿ 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 Déclaration 1er groupe ?=Origine de la date non connue PREF65 5 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 02/05/1989 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral PREF65
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PYRENEENNE D'ELECTROMECANIQUE (STE)
Commentaire(s) :	ATELIER D'ELECTROMECANIQUE / ENQUETE PUBLIQUE CL. DANS 1990 N° 4

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	DEPOT DE MACONNERIE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF65 + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.