MPY6505356

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	02/08/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) TRAVAUX SOUTERRAINS / DEPOT D'EXPLOSIFS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 36 BIS AV DE L'OPERA - PARIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/08/2004 Oui 15/11/2004

3 - Localisation du site

Code INSEE :	65145
Commune principale :	CHEZE (65145)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 405,564 405,563 451,597 Y (m) 1,771,410 1,771,409 6,206,987
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN SCAN25 1/25000 2001 Oui ENQUETE MAIRIE

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1920
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 17/02/1940 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD65; 121Wart8
Commentaire(s) :	1920 ETABILSSEMENT DU DEPOT AP AUTORISATION 17/02/40, 01/04/40, 01/02/41, CERTIFICAT LE 23/05/42

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD65; 121Wart8 + AD65; 32Wart19 + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.