MPY8100249

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	23/07/2002
Nom(s) usuel(s) :	Usine des CALMETTES
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DELAINAGE DES CALMETTES STE/CHABBERT Paul et CIE SA, délainage
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/10/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	81209
Commune principale :	PONT-DE-LARN (81209)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 604,964 604,964 651,301 Y (m) 1,835,479 1,835,478 6,269,324
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2344E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	10/06/1961
Date de fin d'activité : (*)	23/07/2001
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures et cuirs (tannerie, mégisserie, corroierie, peaux vertes ou bleues) C15.11Z 10/06/1961 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral autre AP 02/04/1979.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CHABBERT 10/06/1961 13/01/1989 SARL DELAINAGE DES CALMETTES 13/01/1989 23/07/2001
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 23/11/1989 Incendie

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD81 831W324 et 1214W137 DRIRE81- FT 2003 NON TROUVE - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.