MPY8103491

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	29/04/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SIVOM de Revel, station de broyage d'OM et mise en décharge contrôlée
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 812881 / MP0008 ADEME

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/10/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	81288
Commune principale :	SOREZE (81288)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 576,750 576,750 623,047 Y (m) 1,826,882 1,826,881 6,260,973
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN SCAN25 1/25000 2001 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	22/11/1974
Date de fin d'activité : (*)	29/01/1996
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 22/11/1974 29/01/1996 ? 1er groupe AP=Arrêté préfectoral BD ADEME DECHARGES D le 03/10/89. AP complémentaire du 27/03/95
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SIVOM de Revel 22/11/1974 29/01/1996
Commentaire(s) :	Enquête publique en mars 1977.Mise en service en juin 1977. Visite technique le 19/06/1980 : 6000 t/an d'OM. Réhabilitation en cours depuis le 27/01/96 Capacité de 13 000 t/an DATE DE FIN = FERMETURE EFFECTIVE / TONNAGE VARIANT ENTRE 9500 ET 12780 ETUDE RÉHABILITATION EN COURS (IDE)

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD81 1239W1 - 1461W12, 13, 14 - 1214W131 - 1072W2 DDASS81 - ENQUETE MAIRIE BD ADEME DECHARGES

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.