MPY8107303

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	12/02/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ETS URUTY ALINE STE (1991), DLI
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	03/06/2010

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 28/06/2011 Oui

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 5 allée DES SAULES
Code INSEE :	81105
Commune principale :	GRAULHET (81105)
Zone Lambert initiale :	Lambert 93
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 618,174 571,574 618,174 Y (m) 6,296,494 1,862,399 6,296,493 Préc.XY Mètre
Altitude (m) :	162
Précision altitude (Z) en m :	NGF
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GAILLAC 958
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier 81_07303_PVT_2011_BRGM 3 photos 2011 Oui BRGM

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant URUTY Pierre Charles 31/12/2009 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 81_07303_CA_2009_TED 31/12/2009 Parcellaire parfait actuel AT 549 81_07303_CA_2009_TED 31/12/2009 Parcellaire parfait actuel AT 548
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	12/11/1991
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de charbon V89.02Z 12/11/1991 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration DRIRE81 PREF81 C04 (charbon) : 50 Tonnes 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 12/11/1991 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration DRIRE81 PREF81 Dépôt aérien de 60 m3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) URUTY Aline 12/11/1991

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Amiante (Bâtiment avec présence d'amiante) possible : toiture en plaques ondulées
Code du système aquifère :	340
Nom du système aquifère :	TARN-AGOUT
Commentaire(s) :	CG958 : Fz2 (alluvions des basses plaines du Tarn et du Dadou) Présence de futs, de palettes de bois, de sac plastiques, de bouteilles de gaz (VT2011)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE81 PREF81 FT2003 NON TROUVE VT2002 - ENQUETE MAIRIE VT2011
Autre(s) source(s) :	Données IHU-2011
Donnée(s) complémentaire(s) :	Rapports d’étude BRGM : RP-58758, RP-59254, RP-59256, RP-60052.

12 - Synthèse historique

Historique :

12/11/1991 - ? : URUTY Aline DLI et stockage de charbons Activité terminée

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.