MPY8112056

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	27/05/2011
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) JALFRE et Cie (REVELLAT, JALFRE, COMBET epse FAU) (1947), MAROQUINERIE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue VERDAUSSOU (rue), 7 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	06/06/2011
Commentaire :	JALFRE et Cie : "négoce en peausserie, négoce et transformation de peaux brutes et finies, fabrication de chaussons, maroquinerie".

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 28/06/2011 Oui

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 7 rue VERDAUSSOU
Code INSEE :	81105
Commune principale :	GRAULHET (81105)
Zone Lambert initiale :	Lambert 93
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 618,498 571,899 618,498 Y (m) 6,296,400 1,862,307 6,296,399 Préc.XY Mètre
Altitude (m) :	172
Précision altitude (Z) en m :	NGF
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GAILLAC 958
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier 81_12056_PVT_2011_BRGM 1 photo 2011 Oui BRGM
Commentaire(s) :	Fond de commerce à Mr REVELLAT au 7 rue VERDAUSSOU

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BERNADOU Aydée vve COMBET et COMBET Joseph epx FONVIEILLE 01/01/1111 Personne physique Non Commune de Graulhet 14/06/1988 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant ? ROUQUARIES Elie Jean et DURAND Magdelaine 26/03/1923 Personne physique Non ROUQUARIES René Emile epx LACOURT Marguerite 19/09/1959 Personne physique Non REVELLAT Moïse Jean Paul 01/01/1947 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 81_12056_CA_2009_TED 31/12/2009 Parcellaire parfait actuel AS 185
Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	Fond de commerce à Mr REVELLAT au 7 rue VERDAUSSOU. Vente de BERNADOU Aydée vve COMBET François et de COMBET Joseph Marc epx FONVIEILLE Albanie à ROUQUARIES Elie Jean epx DURAND Magdelaine le 26/03/1923. Décès de ROUQUARIES Jean le 10/08/1957 et de DURAND Magdelaine le 19/09/1959 laissant comme héritiers ROUQUARIES Réné, Mme ROUQUARIES epse LANCEL et ROUQAURIES Maurice. Vente de ROUQUARIES René à la commune de Graulhet les 28 mai et 14 juin 1988. (MAIRIE : acte notarié)

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/03/1947
Date de fin d'activité : (*)	01/03/1950
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie C15.12Z 01/03/1947 01/03/1950 Autre 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD81 3U4/345 - 3U4/347 Négociant ?. Acte de sté le 01/03/1947. Acte de dissolution le 01/03/1950 (AD81 3U4/347)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) REVELLAT Moïse Jean Paul, JALFRE Camille Pierre 01/03/1947 22/06/1948 JALFRE Camille Pierre, COMBET Jeanne epse FAU Félix 22/06/1948 01/03/1950
Commentaire(s) :	JALFRE et Cie : "négoce en peausserie, négoce et transformation de peaux brutes et finies, fabrication de chaussons, maroquinerie".

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Au RdC : coiffure messieurs A l'étage : habitation, en friche.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Code du système aquifère :	340
Nom du système aquifère :	TARN-AGOUT
Commentaire(s) :	CG958 : Fz2 (alluvions des basses plaines du Tarn et du Dadou)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD81 3U4/346 - 3U4/345 - 3U4/347 VT2011 MARIE : Acte notarié (R8)
Autre(s) source(s) :	Données IHU-2011
Donnée(s) complémentaire(s) :	Rapports d’étude BRGM : RP-58758, RP-59254, RP-59256, RP-60052.

12 - Synthèse historique

Historique :

JALFRE et Cie : "négoce en peausserie, négoce et transformation de peaux brutes et finies, fabrication de chaussons, maroquinerie". Fond de commerce à Mr REVELLAT au 7 rue VERDAUSSOU. 01/03/1947 - 22/06/1948 : REVELLAT Moïse Jean Paul, JALFRE Camille Pierre (JALFRE et Cie) 22/06/1948 - 01/03/1950 : JALFRE Camille Pierre, COMBET Jeanne epse FAU Félix (JALFRE et Cie) Activité terminée Coiffeur au RdC Habitation (non occupée) à l'étage

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.