Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

04/08/2003

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
ENROBES 821 (STE), (avant) MALET2 (ETS) / CENTRALE D'ENROBAGE DE MATERIAUX ROUTIERS

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
1* GASSERAS (900, AV DE) / 2* LARRIEU (30, AV DE) 31000 TOULOUSE	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

02/05/2005

Commentaire :

LOCALISE APPROXIMATIVEMENT AUX ABORDS DE L'AUTOROUTE.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/03/2004	non

3 - Localisation du site

Code INSEE :

82121

Commune principale :

MONTAUBAN (82121)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	523,276	523,275	570,155
Y (m)	1,889,506	1,889,505	6,323,974
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN 2041 E	1/25000		Ne sais pas
PLAN DE MASSE	1/200		Ne sais pas

Commentaire(s) :

SITE DIFFICILLE A TROUVER - REMBLAYEMENT DEPUIS LA FIN DES TRAVAUX DE L'AUTOROUTE

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

07/11/1986

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple)	C23.51Z	07/11/1986		Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	AD82 1167W23, DRIRE 82 D	RD DU 30/11/2000 POUR TRANSFERT DE GESTION (ENROBES)

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
MALET (ETS)	07/11/1986	30/11/2000
ENROBES 82 (STE)	30/11/2000

Commentaire(s) :

ACTIVITE TEMPORARE(6 MOIS) PUIS PROLONGE JUSQU'AU 13/11/1987
ACTIVITE TERMINEE DEPUIS LA FIN DES TRAVAUX DE L'AUTOROUTE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	REMBLAYE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD82 1167W23
FT2004
DRIRE 82 D + ENQUETE MAIRIE- PAS DE REPONSE + VISITE DE TERRAIN 05/2005

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY8200041