Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

06/08/2003

Nom(s) usuel(s) :

MALET

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
MALET1, (avant) MAZZA (SA)2, (avant) VIA France (SA)*3 / CENTRALE D'ENROBAGE TEMPORAIRE

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
2* PEZENAS (28, AV DE) BP1 34630 ST-THIBERY	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/03/2004	Oui	19/04/2004

3 - Localisation du site

Localisation :

CARRIERE DE L'ENTREPRISE DECREMPS

Code INSEE :

82088

Commune principale :

LAGUEPIE (82088)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	568,904	568,904	615,866
Y (m)	1,905,460	1,905,459	6,339,530

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
PLAN CADASTRE	?		Ne sais pas
PS 2	1/200000		Ne sais pas
IGN 2240 O	1/25000	1984	Ne sais pas
PS 1	1/25000		Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				D	184,185,371

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

14/03/1996

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple)	C23.51Z	14/03/1996	14/09/1996	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	AD82 1187W31, DRIRE 82 A	AUTORISATION POUR 140 T/H PENDANT 6 MOIS / AP DU 11/06/1997 POUR AUTORISATION POUR 200 T/H PENDANT 6 MOIS / AP DU 20/10/2000

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
VIA France (SA)	14/03/1996	14/09/1996
MAZZA(SA)	11/06/1997	11/12/1997
MALET	20/10/2000

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	ACTIVITE TEMPORAIRE POUVANT ETRE RENOUVELEE SUR LE SITE.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD82 1187W31
FT2004 NON TROUVE
DRIRE 82 A
ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY8200103