MPY8200126

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	07/08/2003
Nom(s) usuel(s) :	SARL DU CARL
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CHALEUR ET FORCE MONTALBANAISE (SARL) / CENTRALE THERMIQUE FONCTIONNANT AU GAZ NATUREL
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue DIGUE (21, RUE DE LA) 31300 TOULOUSE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	02/05/2005
Commentaire :	EGALEMENT APPELE SOCIETE MONTALBANAISE DE COGENERATION (SARL)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/03/2004 non

3 - Localisation du site

Localisation :	RD 342
Code INSEE :	82121
Commune principale :	MONTAUBAN (82121)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 518,195 518,194 565,060 518,392 Y (m) 1,887,176 1,887,175 6,321,688 1,887,622 Préc.XY Décamètre     numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PS ? Ne sais pas IGN 2041 E 1/25000 1998 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant RUELLE ELIANE 29/09/1994 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle HR 66, 67, 69
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	07/10/1994
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale électrique thermique D35.41Z 07/10/1994 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD82 1187W38, DRIRE 82 D
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ABADIE LOUIS (AQCUEREUR DE TERRAIN ET FONDE DE POUVOIR) 07/10/1994
Commentaire(s) :	UTILISEE EN TANT QUE POSTE DE REPARTITION PONCTUELLEMENT

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD82 1187W38 FT2004 NON TROUVE DRIRE 82 D + ENQUETE MAIRIE- PAS DE REPONSE + VISITE DE TERRAIN 05/2005

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.