MPY8200344

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	14/01/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DUCHAYNE-PONS / STOCKAGE DE PRODUITS AGROPHARMACEUTIQUES
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue MILIEU (CHEMIN DU) 82200 MOISSAC 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	02/05/2005
Commentaire :	IMMEUBLE AU 15 ET GARAGE AU 15 BIS FERME

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/03/2004 non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 15 rue GASTON CELARIE
Code INSEE :	82121
Commune principale :	MONTAUBAN (82121)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 520,369 520,368 567,265 520,367 Y (m) 1,891,220 1,891,219 6,325,710 1,891,205 Préc.XY       numéro

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	15/07/1986
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes (coopérative agricole, entrepôt de produits agricoles stockage de phytosanitaires, pesticides, ...) A01.6 15/07/1986 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD82 1187W54

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	IMMEUBLE AU 15 ET GARAGE AU 15 BIS FERME

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD82 1187W54 FT2004 NON TROUVE + ENQUETE MAIRIE- PAS DE REPONSE + VISITE DE TERRAIN 05/2005

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.