MPY8200415

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	23/01/2004
Nom(s) usuel(s) :	ALBAPLAST
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ALBAPLAST (SARL) / RECUPERATION, TRI ET BROYAGE DE PVC ET CAOUTCHOUC
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue MAZELIE PIERRE (8, RUE) 46170 CASTELNAU MONTRATIER 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/03/2004 Oui 27/04/2004

3 - Localisation du site

Code INSEE :	82126
Commune principale :	MONTEILS (82126)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 538,386 538,385 585,401 Y (m) 1,907,763 1,907,762 6,342,085
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN CADASTRAL 1/1000 1999 Ne sais pas IGN 2140 O 1/25000 1986 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 1/1000 AI 39
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	27/09/1999
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 27/09/1999 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration DRIRE 82 D VOLUME TRAITE : 2,5 T/JOUR DE PLASTIQUE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DEBRU ANNE-MARIE (GERANT) 27/09/1999

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	LOCAUX A LOUER

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE 82 D FT2004 NON TROUVE ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.