MPY8201012

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	20/06/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) USINE DE PALISSE / DECOLORATION DU SULFATE DE CUIVRE PAR L'ACIDE SULFURIQUE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	02/05/2005

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/03/2004 non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	82121
Commune principale :	MONTAUBAN (82121)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 520,068 520,067 566,965 520,008 Y (m) 1,891,229 1,891,228 6,325,721 1,891,248 Préc.XY       rue

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MARIETTE ET ROUFFIO 01/01/1111 Non
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	27/10/1864
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a. C20.59Z 27/10/1864 ? 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD82 5M650
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) USINE DE PALISSE 27/10/1864
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 PLAINTES FUMEES ET VAPEURS ACIDES ? ?

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	LES ANCIENS LOCAUX SONT REAMENAGES PARTIELLEMENT COMME DEPOTS POUR DIVERSES ENTREPRISES-SOPRESBO-MAF-ECT

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD82 5M650 FT2004 NON TROUVE + ENQUETE MAIRIE- PAS DE REPONSE + VISITE DE TERRAIN 05/2005

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.