MPY8201019

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	15/07/2003
Nom(s) usuel(s) :	OMNIUM D'ASSAINISSEMENT
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) OMNIUM D'ASSAINISSEMENT / STEP DES EAUX DE VANNES AU TREIL
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ATHENES (20, RUE) PARIS 9 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	02/05/2005
Commentaire :	LES BASSINS SONT COMBLES ET AMENAGES DANS LE FUTUR EN PRAIRIES POUR LA CREATION D'UN ESPACE VERT

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/03/2004 non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	82121
Commune principale :	MONTAUBAN (82121)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 520,419 520,418 567,317 520,380 Y (m) 1,891,472 1,891,471 6,325,961 1,891,318 Préc.XY       numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN DE MASSE 1/200 1936 Ne sais pas IGN 2041 E 1/25000 1998 Ne sais pas
Commentaire(s) :	QUARTIER SINISTRE PAR LES RUES LAGRAVERE ET CARNOT

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/02/1936
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration) E37.00Z 25/02/1936 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD82 SSUP215
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) OMNIUM D'ASSAINISSEMENT 25/02/1936
Commentaire(s) :	LES BASSINS SONT COMBLES ET AMENAGES DANS LE FUTUR EN PRAIRIES POUR LA CREATION D'UN ESPACE VERT

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	LES BASSINS SONT COMBLES ET AMENAGES DANS LE FUTUR EN PRAIRIES POUR LA CREATION D'UN ESPACE VERT

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD82 SSUP21 FT2004 NON TROUVE AD82 1146W62 DRIRE 82 D + ENQUETE MAIRIE- PAS DE REPONSE + VISITE DE TERRAIN 05/2005

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.