NPC5900173

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	07/11/1996
Nom(s) usuel(s) :	Cie des dissolvants
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Cie des dissolvants
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	59253
Commune principale :	FRESNES-SUR-ESCAUT (59253)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 687,970 688,139 740,885 688,245 Y (m) 304,240 2,604,665 7,037,165 2,604,628 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-AMAND-LES-EAUX 21 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de détail 1/250 1926 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle D 1206 et 1209
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	03/06/1926
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants C20.30Z 03/06/1926 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral M417/12481
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Cie des dissolvants 03/06/1926
Commentaire(s) :	Transformation de produits chimique (dissolvants)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	ne sait pas
Commentaire :	source DRIRE, novembre 98

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 590 canal de l'Escaut P.N.R.: Parc naturel régional 0 PNR Scarpe Escaut ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 250 zones humides : Marais de Condé Zone inondable 140 n° 2 Forage (autre qu'AEP) 280 eau industrielle 218X380 ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 250 zones humides : basse vallée de la Scarpe
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	craie du Sénonien et du Turonien supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001y
Nom du système aquifère :	ARTOIS/BASSIN D'ORCHIES
Commentaire(s) :	site situé à 150m du site 0172, sur les alluvions, c'est le début de la zone nappe captive. Forage 218X437 à 310m du site sur les alluvions : Quaternaire (remblais, silt légèrementargileux, tourbe, silex)/ Sénonien à 10m de profondeur. Le site se situe cependant à la frontière alluvions-Limons.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD59 / M417 / 12481 (03/06/1926)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.