NPC5900232

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	13/11/1996
Nom(s) usuel(s) :	Fabrique de caisse d'emballage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) RUYANT Jules (Ets)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Rotours (2, rue des)(devenue rue du Président Kennedy) à Armentières 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 2 rue Félix Faure
Localisation :	Entre la Lys et la rue Félix-Faure
Code INSEE :	59317
Commune principale :	HOUPLINES (59317)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 639,875 639,960 692,973 639,943 Y (m) 332,694 2,633,201 7,066,093 2,633,156 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LILLE 14 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 Oui Plan de situation 1 1/500 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MOTTE-CORDONNIER 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Non Coopérateurs des Flandres (Sté) 14/01/1933 Entreprise privée ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C 581 à 585 - 561
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/01/1933
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 14/01/1933 20/04/1934 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 13020 - 13021 Vernis 2 Fabrication d'articles en papier ou en carton (papier peint, toilette, emballage, ...) C17.2 14/01/1933 20/04/1934 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral 13020 - 13021
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) RUYANT Jules 14/01/1933
Commentaire(s) :	Fabrication de caisse d'emballage. Modification de l'arrêté.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Construction d'un hangar

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 180 Canal de la Lys
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Craie du Turonien Sup. et du Sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES
Commentaire(s) :	Il n'y a pas d'AEP à moins de 3 000 mètres. Le site est situé à plus de 500 mètres du captage AEI 141CF2 exploité par l'EPSM Lille Métropole. Le site est sur le bord de l'ancien lit de la Lys (aujourd'hui rebouchée). Coupe géologique d'après le forage 141C228, 141C95, 141C5, 141C63 : Remblai (0-2 m) Sables argileux alluvionaires IVaires (2-12 m)(aquifère vulnérable) Argiles des Flandres yprésiennes (12-25 m) Sables d'Ostricourt = Landénien-des-Flandres (25-52 m)(aquifère non vulnérable) Argiles landéniennes (52-65 m) Craie du Turonien sup. et du Sénonien (68-107 m)(auifère non vulnérable) Marnes du Turonien moyen et inf. (107->110 m)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : M417/13 020 AD 59 : M417/13 021
Autre(s) source(s) :	Ravet-Anceau 1939 Ravet-Anceau 1950 Visité le 01/02/2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.