NPC5901086

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	27/02/1997
Nom(s) usuel(s) :	Stores et fermeture(fabrique de), Garage et atelier
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ALUPLASTOR, ex CARONI (Ets.)
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Oui 20/03/2007

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 60 rue Sainte-Hélène
Code INSEE :	59527
Commune principale :	SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE (59527)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 650,983 651,090 704,067 651,063 Y (m) 329,097 2,629,592 7,062,392 2,629,561 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LILLE 14
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 1938 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Saint André 01/01/1983 1/1490 BL 63
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/08/1938
Date de fin d'activité : (*)	01/12/2006
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Travaux de finition (plâtrier, menuisier bois, PVC, métaux, serrurier, revêtement sols et murs, peintre, vitrier) F43.3 01/01/1111 3ième groupe ?=Origine de la date non connue 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 16/08/1938 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 16248 , W64221/1
Commentaire(s) :	Dépôt de liquide. Essence. Réservoir souterrain.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface bâtie :	750 (en m2)
Code POS :	Ubb 0,60
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ALUPLASTOR Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00147A0350
Distance captage AEP :	480
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Captive
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : M 417/16248 (24/08/1938) - 142 W 64221/1 (16/12/46)
Autre(s) source(s) :	RA 1970 Visite de terrain du 20/07/01
Donnée(s) complémentaire(s) :	doublon 7333 et 7334 (RA 1970)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.