NPC5901597

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	02/06/1997
Nom(s) usuel(s) :	Fosse Cuvinot
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HBNPC succédant à la Cie des mines d'Anzin
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 25, rue de la Liberté, Anzin 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 00225X9011 EPF/BDFI

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Fosse Cuvinot
Code INSEE :	59447
Commune principale :	ONNAING (59447)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 689,750 689,920 742,640 688,846 Y (m) 301,180 2,601,598 7,034,085 2,600,206 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CRESPIN-MONS 22 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1/1 000 1926 Oui plan de masse 1/200 1952 Oui Plan de détail 1/200 1926 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ARC (1 ha) 01/01/1997 Non CDF (5 ha) 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Onnaing 02/08/1926 A 222-224-225-226-227-230
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple
Commentaire :	ARC : type d'organisme non renseigné par la BDFI

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	02/08/1926
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Cokéfaction (cokerie, distillation de goudron, traitement des eaux ammoniacales) C19.10Z 02/08/1926 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral M417/15327 2 Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai C20.18Z 30/04/1930 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral M417/15328 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 14/01/1938 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration M417/15338 4 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 05/04/1952 Autre 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W70043 3 générateurs d'acétylène portatifs
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Cie des mines d'Anzin 02/08/1926 HBNPC 05/04/1952
Commentaire(s) :	Dossier 15327 : Usine pour récupération du benzol brut contenu dans le gaz de fours à coke par distillation des huiles benzolées. Huiles benzolées 40 m3, huiles débenzolées 40 m3, benzol brut 60 m3, goudron 2000 m3. Dossier 15328 : dépôt de goudron. Dossier 15338 : dépôt de gazoil (14/01/1938). Le dossier W70043 cite la présence d'un atelier de forge

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	6 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	verdissement
Commentaire :	source BDFI - Le "verdissement" doit-il être considéré comme un réaménagement ? ou une réutilisation ? Il s'agit plutôt d'une friche sans projet identifié. Info par Association de Développement du Valenciennois : l'EPF n'est pas intervenu sur ce site. Devenu un terrain de chasse ?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	00218X0371
Distance captage AEP :	1,220
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	oui
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable 330 Etang 500 Marais : les Prés Lecomte P.N.R.: Parc naturel régional 220 PNR Scarpe Escaut Forage (autre qu'AEP) 2,000 eau agricole 225X281 (~latéral) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 20 Basse vallée de l'Escaut
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Sénonien et du Turonien supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	002a
Nom du système aquifère :	BASSIN DE MONS/BASSIN DE MONS NORD EST VALENCIENNOIS
Commentaire(s) :	Il y a un forage d'eau industrielle à 1940 m en aval : n° 00218X0005 et deux autres forages AEP : 00225X0011 à 1430 m (latéral) et 00218X0344 à 2310 m en aval. Le forage 00225X0021 indique la succession : Alluvions (1-7m) / Sables de Bracheux (7-11 m) / Craie Le site est inclus dans le périmètre de protection éloigné du forage AEP 00218X0371.

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :	Non
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD59 série : M417/15327 (02/08/1926), 15328 (30/04/1930) et 15338 (14/01/1938) ; série W : 70043 ; EPF/BDFI 1997
Autre(s) source(s) :	Association pour le Développement du Valenciennois : ADV (Données en date de Mai 2000)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.