NPC5902994

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	07/05/1998
Nom(s) usuel(s) :	Fosse Agache
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HBNPC
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Fosse Agache
Code INSEE :	59227
Commune principale :	FENAIN (59227)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 668,750 668,878 721,566 Y (m) 296,130 2,596,552 7,029,219
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VALENCIENNES 28 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan d'ensemble 1/1000 1957 Oui
Commentaire(s) :	"Et Chemin de la Justice angle". le plan d'ensemble porte plusieurs années : 1949 à 1957

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant HBNPC 21/10/1958 Organisme national parapublic ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 24/03/1952 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W 89993 7 générateurs d'acétylène 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 21/10/1958 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W 89953, W 89993
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HBNPC 01/01/1111
Commentaire(s) :	7 appareils producteurs d'acétylène arrêtés avant 1959. DLI : 2 rés. sout. en fosse maçonnée : 3 m3 d'essence et 10 m3 de GO

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Non
Commentaire :	friche préverdie, Renseignement DRE mars 1998

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	Substratum : argile de Louvil Forages AEP à plus de 2000 m

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD59 : W89953 (2 dossiers), W89993
Autre(s) source(s) :	informations DRE, mars 1998

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier W 89993 = dossier récapitulatif. Déclaration : 24/03/1952 : 7 appareils producteurs d'acétylène, fin d'activité : avant 1959 RD : 21/10/1958 : DLI, fin d'activité : après 1959

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.