NPC5903058

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	07/05/1998
Nom(s) usuel(s) :	Distillerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LASNE-MOMAL
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 520 rue Chapelle (de la)
Localisation :	angle avec D140 en venant de Féchain
Code INSEE :	59254
Commune principale :	FRESSAIN (59254)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 661,200 661,309 713,928 Y (m) 287,440 2,587,850 7,020,585
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DOUAI 27 8
Commentaire(s) :	"520-540 n° métrique". "Entrep." au S.S.E. (source Douai 27.3.4.7.8 1977 mais n'apparaît pas sur 27.7.8 IGN 1956)

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	11/06/1892
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production de boissons alcooliques distillées et liqueurs C11.01 11/06/1892 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral M417/2970, 2972 2 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 11/06/1892 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral M417/2970, 2972 générateur d'acétylène
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LASNE-MORMAL 11/06/1892 LASNE FRERES 01/01/1906
Commentaire(s) :	Distillerie avec rectification d'alcool. AP pour 1 appareil d'éclairage producteur de gaz acétylène.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	voir commentaires
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	on ne sait pas
Commentaire :	Site visité en avril 1998 : Elevage de faisan avec habitation à l'entrée. Les vieux bâtiments existent toujours

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Faisanderie de la Vallée Entreprise privée ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	00278X0013
Distance captage AEP :	740
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	Substratum : argile de Louvil

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD59 : M417/2970, 2972 (11/06/1892)
Autre(s) source(s) :	RA 1900, 1906, 1911

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.