NPC5903325

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	28/04/1998
Nom(s) usuel(s) :	usine d'agglomérés puis ateliers de construction
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA Ateliers de Réparation et Construction Métallurgique (ARCM) succ. aux HBNPC
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 42/70 BRGM/Inventaire CSCK 00273X9005 EPF/BDFI
Commentaire :	au début c'était la Cie Des Mines de l'Escarpelle : dir. THIRY

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Frais Marais, Fosse Bernard
Code INSEE :	59178
Commune principale :	DOUAI (59178)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 657,190 657,298 710,029 657,392 Y (m) 300,470 2,600,905 7,033,668 2,601,059 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CARVIN 20 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 1/500 1965 Oui IGN Carvin 20/7-8 1/25000 1958 Ne sais pas plan de situation 1/2000 1965 Oui
Commentaire(s) :	le site chevauche aussi les cartes IGN et géologique n° 27 (Douai)

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant HBNPC 22/04/1966 Organisme national parapublic ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1112
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Agglomération de la houille (utilisation de brai) et/ou lavage de schlams B05.12Z 01/01/1111 01/01/1112 Autorisation 1er groupe Inventaire CSCK 2 Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements C25 26/03/1965 Déclaration 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier W142374 dépôt d'acétylène : volume compris entre 48 m3 et 100 m3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Cie des Mines de L'Escarpelle 01/01/1904 HBNPC 01/01/1946 SA ARCM 22/04/1966
Commentaire(s) :	Ancienne usine d'agglomérés. W142374 : installation d'Ateliers de réparations et de constructions, métallurgie. Cette exploitation occupait 845 m2 de terrain et n'était pas classée, mais son dépôt d'acétylène l'était (RD du 22/4/1966)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	oui
Commentaire :	projet de ZA (extension), source DRE mars 1998, site visité en avril 1998

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Nappe de craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	Forage AEP à 2500 m Il y a deux forages à côté : 00207X0204 sur le site Air Liquide : 00207X0204 et 205

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 59 : W 142374 AT66 EPF/BDFI, BRGM Inventaire CSCK Ravet Anceau 1904

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.