Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

NPC5903363

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : NPC
Date de création de la fiche : (*) 04/11/1998
Nom(s) usuel(s) : Usine d'agglomérés
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
HBNPC
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
14 BRGM/Inventaire CSCK
92 - P 237 DRIRE
Commentaire : c'est l'ancienne fosse de Sessevale

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation : Ancienne Fosse de Sessevalle
Code INSEE : 59574
Commune principale : SOMAIN (59574)
Zone Lambert initiale : Lambert I
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 665,800 665,923 718,622
Y (m) 297,230 2,597,655 7,030,347
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
VALENCIENNES 28 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
carte géologique n° 28 1/50000 1967 Oui
IGN 28/1-2 1/25000 1959 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Agglomération de la houille (utilisation de brai) et/ou lavage de schlams B05.12Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe Inventaire CSCK

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : Néant
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Projet de réaménagement : Oui, zone d'activité
Commentaire : source DRE (mars 1998)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Industriel
Captage AEP : Non
Référence BSS : 00281X0308
Distance captage AEP : 580
Position AEP : En aval
Périmètre de protection : Non
Formation superficielle : Limons/Loess
Substratum : Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Zone de baignade 470 Base de loisirs nautiques
Type de nappe : Captive
Nom de la nappe : Craie
Type d'aquifère : Fissuré
Commentaire(s) : Ce captage sert à alimenter une base de loisirs.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : Rapport BRGM n° 38206 (Inventaire CSCK)
Autre(s) source(s) : DRE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.