NPC5903370

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	23/04/1998
Nom(s) usuel(s) :	atelier de peinture
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Paul DEREGNAUCOURT puis Marc DUBUS
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	à mi-chemin entre D30 et D430
Code INSEE :	59158
Commune principale :	COUTICHES (59158)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 661,513 661,632 714,413 Y (m) 306,584 2,607,029 7,039,752
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CARVIN 20 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan d'ensemble 1/400 1965 Oui plan de situation 1/10000 1965 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Paul DEREGNAUCOURT 28/08/1965 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Coutiches 28/08/1965 A 677
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	28/08/1965
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 28/08/1965 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W141667 effectif : 2 personnes
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Paul DEREGNAUCOURT 28/08/1965
Commentaire(s) :	Atelier d'application de peinture, consommation inférieure à 12 litres par jour. Stock de peinture dans l'atelier : 20 litres. Il y a un dépôt d'acétylène non classé.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.02 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	ne sait pas
Commentaire :	l'atellier a cessé son activité, le bâtiment est en bon état. Site visité en avril 1998

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	y a du sable d'Ostricourt recoouvrant les Argiles d'Orchies Les forages AEP d'Orchies sont à 2600 m du site

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD59 / W141667

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.