NPC5903374

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	22/04/1998
Nom(s) usuel(s) :	Terril n° 213D
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HBNPC
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 00207X9019 BDFI/EPF

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	59028
Commune principale :	AUBY (59028)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 652,086 652,185 704,929 652,659 Y (m) 301,694 2,602,134 7,034,939 2,601,867 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CARVIN 20 7
Commentaire(s) :	pasz d'adresse dans la BDFI, Les coordonnées lambert correspondent à la rue J.J. Rousseau. Terril absent de la carte géologique (de 1958)

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant commune 01/01/1993 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non SMAEZI 01/01/1997 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple
Commentaire :	sourde BDFI 1997

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe BDFI
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HBNPC 01/01/1111
Commentaire(s) :	Terril 213D

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Surface totale :	0.29 (en ha)
Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	oui
Commentaire :	Projet non renseigné Objectif du projet : Programme Cavalier

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Commune Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Propriétaire SMAEZI Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	00273X0057
Distance captage AEP :	1,850
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	Formation superficielle : alluvions modernes Substratum : argile de Louvil

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BDFI/EPF

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.