NPC5903397

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	03/11/1998
Nom(s) usuel(s) :	Terril de Rieulay (144)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HBNPC Groupe de Douai
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 00281X9004 BDFI/EPF

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	59501
Commune principale :	RIEULAY (59501)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 664,530 664,651 717,358 Y (m) 298,120 2,598,548 7,031,249
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VALENCIENNES 28 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1/25000 1961 Oui carte géologique n° 28 1/50000 1957 Oui
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 59456 PECQUENCOURT

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Privés 01/01/1997 Entreprise privée ou son représentant ? Commune 01/01/1997 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non Etat 01/01/1997 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non CDF (Terril SA) 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe BDFI, Inventaire des Terrils miniers
Commentaire(s) :	Terril plat, noir, 20 500 000 m3. Situation fin 1969 : en activité et en prévision d'arrêt. Situation fin 1972 : en exploitation.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Surface totale :	140 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Zone de loisirs
Commentaire :	en 1997, la BDFI disait : Tercharnor exploite le terril jusqu'en 1998.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur TERCHARNOR Organisme national parapublic ou son représentant Gérant LACRA Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Gérant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Référence BSS :	00281X0308
Distance captage AEP :	740
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone de baignade 740 Parc de loisirs
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	Le forage est en fait destiné à la réalimentation d'un parc de loisirs. F.S. = Alluvions modernes = limons vaseux + sables fins.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Inventaire des terrils 1969/1972 EPF/BDFI 1997

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.