NPC5903404

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	07/05/1998
Nom(s) usuel(s) :	Terril n° 148 Perrier
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HBNPC
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 00281X9002 BDFI/EPF

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	à l'Est de la Fosse Casimir Perrier
Code INSEE :	59227
Commune principale :	FENAIN (59227)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 668,189 668,314 720,986 Y (m) 294,181 2,594,599 7,027,272
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VALENCIENNES 28 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier carte géologique n° 28 1/50000 1957 Oui
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 59574 SOMAIN
Commentaire(s) :	Il y a une erreur dans la BDFI qui dit adresse : rue Casimir Périer : la rue existe mais elle est beaucoup plus au Nord (Cité du Moulin)

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SA TERRILS 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe BDFI Terril minier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HBNPC 01/01/1111 01/01/1112
Commentaire(s) :	Terril 148 Perrier

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	3.22 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	verdissement

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur TERCHARNOR Organisme national parapublic ou son représentant Locataire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	00281X0004
Distance captage AEP :	1,680
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	Substratum : argile de Louvil Faible vulnérabilité de la nappe en amont du site (recouvrement argileux), cependant le site est à la limite avec la craie sous les Limons.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPF/BDFI (1997)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.