Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

NPC

Date de création de la fiche : (*)

18/07/2000

Nom(s) usuel(s) :

Stockage et traitement de produits chimiques

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
EXPERT-BEZANCON (Ets.)

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
République (75, Av. de la) à Aubervilliers	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Commentaire :

anciennement "Maison L. Faure"

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/02/2007	Oui	20/03/2007

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
48		rue	Sainte-Hélène

Localisation :

Croisement entre la rue Ste Hélène et la rue de la Délivrance

Code INSEE :

59527

Commune principale :

SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE (59527)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	650,940	651,047	704,023	650,999
Y (m)	328,950	2,629,445	7,062,245	2,629,423
Préc.XY				numéro

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
LILLE	14	6

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de masse 1	1/200	1950	Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Saint André	01/01/1982	1/900		AC	3

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

RD=Récipissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants	C20.30Z	01/01/1111		1er groupe	?=Origine de la date non connue	W 90014
2	Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)	V89.01Z	01/01/1111		1er groupe	?=Origine de la date non connue
3	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	29/07/1950	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	W64284/2

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Ets Expert Bezançon (anc. Maison L. Faure)	01/01/1111

Commentaire(s) :

L'activité n'est pas précisée mais d'après le courrier de présentation de l'Ets, il s'agit de "minium, blancs à base de zinc et titane, céruse, peintures". Il n'y a peut être pas de fabrication sur site mais il y a visiblement expédition donc stockage. RD pour un réservoir aérien de 30 m3 de fuel léger.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Code POS :	Ubb 0,60
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Habitation
Réaménagement sensible :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Péri-urbain

Captage AEP :

Oui

Référence BSS :

00147A0350

Distance captage AEP :

330

Position AEP :

En amont

Périmètre de protection :

Non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Forage (autre qu'AEP)	420	AEI
Cours d'eau	120

Type de nappe :

Captive

Nom de la nappe :

craie du Turonien sup. et du Sénonien

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

501

Nom du système aquifère :

FLANDRES

Commentaire(s) :

Le site est à proximité de 2 captages AEP :
- le 147A0350 est à 330 mètres en amont du site,
- le 147A0351 est à 450 mètres en amont du site.
Coupe géologique d'après les forages : 146B0193, 146B0485, 146B0700 :
Sables argileux du Quaternaire (0-15 m)
Sables du Thanétien (15-20 m)
Argiles du Thanétien (20-30 m)
Craie et silex du Turonien sup. et du Sénonien (30-90 m)
Calcaire du Carbonifère (>90 m)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : 142 W 64284/2 - W90014
Autre(s) source(s) :	Visite de terrain du 20/07/01

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier 142 W 64284/2 : RD du 29/07/50 pour un réservoir aérien de 30 m3 de fuel léger.
Dossier W 90014 : activité peinture transférée du 29, rue Sainte Héléne.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

NPC5903793