NPC5905009

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	24/11/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté des chemins de fer économiques
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 284x9008 EPF (BDFI/97)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 10 boulevard HARPIGNIES
Localisation :	angle avec rue de Archers
Code INSEE :	59606
Commune principale :	VALENCIENNES (59606)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 684,450 684,607 737,294 684,724 Y (m) 296,930 2,597,344 7,029,877 2,597,215 Préc.XY       numéro
Précision altitude (Z) en m :	NGF
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VALENCIENNES 28 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 1/200 Oui
Commentaire(s) :	fait partie de la fiche BDFI mentionnée

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SEM 01/01/1997 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non CC 01/01/1997 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non VILLE 01/01/1997 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 25/06/1951 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W 64323/2 21/7/1951
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. DEKEUVER 25/06/1951
Commentaire(s) :	OBJET DU DOSSIER = générateur d'acétylène

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	OUI
Commentaire :	Projet de Théâtres, Citroën

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional 1,400 parc Escarpe Escaut ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,500 terril Bleuse Borne ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 2,500 plaine alluviale de la Scarpe Forage (autre qu'AEP) 470 indus. 284X594
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	carte géologique : alluvions BSS : 284X397 - 284X395 - 284X399 : alluvions zone alluviale sans aquifère crayeux AEP à 1100m (284X47), non concerné

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD59 : 142W64323/2 EPF/BDFI 1997

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.