NPC5905118

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	01/12/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA Autobus Valenciennes
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 5, avenue de Verdun 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Commentaire :	Site voisin du 59.5119 (également exploité par la SA Autobus Valenciennes)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	derrière l'habitation sous bld Watteau
Code INSEE :	59606
Commune principale :	VALENCIENNES (59606)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 685,030 685,188 737,864 685,248 Y (m) 295,810 2,596,221 7,028,751 2,596,307 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VALENCIENNES 28 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/2000 1954 Oui plan de masse 1/200 1954 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Origine de la date :	rD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration 2 Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a. (gare de bus, tramway, métro et atelier de réparation), à indiquer H49.39 17/04/1954 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration W70156 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 23/12/1954 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Eloi LENGRAND (PDG)
Commentaire(s) :	transport par autobus garage : stockage dans bus uniquement réparation et approvisionnement Avenue de Verdun 25m3 gas oil 3m3 essence

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	habitation
Commentaire :	il y a une pancarte annonçant le projet sur le site

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	284X603
Distance captage AEP :	1,070
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Remblais
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional 2,720 parc scarpe escaut Forage (autre qu'AEP) 880 284X607 latéral ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 3,570 basse vallée de l'escaut Cavité souterraine 80 taille 1300m x 600m ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 2,840 terril bleuse borne
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	craie sénonienne
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	002b
Nom du système aquifère :	BASSIN DE MONS/VALENCIENNOIS
Commentaire(s) :	carte géologique : craie affleurante BSS : 284X627 : remblais (composé de limon de 0 à 1,3m et de craie jusqu'à 8,6m) il existe un champ captant à 6700 m en aval A noter : l'existence de vides souterrains dans la craie à proximité du site suspectée.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

archives départementales 59 : W70156

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.