NPC5905146

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	08/12/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SNCF et VNF
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 00284X9043 BDFI 97 (EPF)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	bras de décharge - marais de l'Epaix
Code INSEE :	59606
Commune principale :	VALENCIENNES (59606)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 684,908 685,067 737,759 685,321 Y (m) 297,717 2,598,132 7,030,661 2,597,413 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VALENCIENNES 28 4
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 59112 BRUAY-SUR-L'ESCAUT 59544 SAINT-SAULVE

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. LEDUC 01/01/1997 Personne physique Non VNF 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Oui SNCF 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Oui SERTIRU 01/01/1997 Entreprise privée ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Mécanique industrielle C25.62B 01/01/1111 2ième groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SNCF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
Commentaire(s) :	le site, vu le nombre des propriétaires, peut avoir accueilli des activités du genre : atelier de mécanique, il est cité comme un dépôt dans la BDFI

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Surface totale :	124 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	dépôt
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	oui
Commentaire :	requalification sommaire selon disponibilité foncière. La DRIRE a demandé une étude de sols aux VNF

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SNCF Organisme national parapublic ou son représentant Propriétaire VNF Organisme national parapublic ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,900 PLAINE ALLUVIALE SCARPE P.N.R.: Parc naturel régional 1,300 PARC SCARPE ESCAUT ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,200 TERRIL BLEUSE BORNE
Commentaire(s) :	carte géologique : alluvions BSS : 284X94 : turonien moyen / inférieur pas d'aquifère crayeux Le forage AEP 284X47 à 890 m n'est pas concerné

9 - Etudes et actions

Type Date (*) Nature Décision Diagnostic initial A (avant 2008) 1 1990 (source BDFI)
Etude(s) connue(s) ? :	Oui
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision Diagnostic initial A : 1990 (source BDFI)

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPF/BDFI 97

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.