NPC5905218

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	20/01/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. Abel RENARD
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Rue du Fort Mortagne 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	à 70 m de la rue du Moulin sur la gauche en direction de Flines
Code INSEE :	59418
Commune principale :	MORTAGNE-DU-NORD (59418)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 679,680 679,838 732,657 Y (m) 312,310 2,612,757 7,045,322
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-AMAND-LES-EAUX 21 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/100 1964 Oui Plan de situation 1/1000 1964 Oui IGN 1/25000 1959 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Abel RENARD 01/03/1966 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 01/03/1966 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration W142 420 10/03/1966 2 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 01/03/1966 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W142420 3 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 01/03/1966 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration W142420
Commentaire(s) :	Atelier travaux des métaux, application peitnure par pulvérisation (2 litres/jour), garage carosserie.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	ne sait pas
Commentaire :	Le site a fermé vers mars 1998 d'après la mairie.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Zones humides:Basse Vallée de l'Escaut P.N.R.: Parc naturel régional 0 Parc Naturel régional Scarpe Escaut ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 550 Zones humides:Vallée de la Vergne Cours d'eau 500 Canal de l'Escaut
Commentaire(s) :	Absence d'aquifère crayeux : forages 213x17:sables Landénien/Marne Turonien supérieur.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales du Nord : W142420

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.