NPC5905248

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	20/01/1999
Nom(s) usuel(s) :	SMAC
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 191, rue d'Alésia, Paris 14e 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	au sud de la rue, se prolonge jusqu'à La Sentinelle.
Code INSEE :	59459
Commune principale :	PETITE-FORET (59459)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 680,840 680,990 733,677 681,882 Y (m) 296,740 2,597,156 7,029,720 2,597,285 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VALENCIENNES 28 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 2 1/1000 Oui Plan de masse 1 1/200 Oui IGN 1/25000 1959 Ne sais pas Plan de situation 1/5000 Oui
Commentaire(s) :	"Rue Ambroise Croizat".

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Petite Forêt 07/10/1967 AM 49
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 06/02/1967 Déclaration 2ième groupe 17/02/1967 2 Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai C20.18Z 07/10/1967 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral W152763
Commentaire(s) :	Dépôt d'asphalte et de bitume de 80 tonnes avec opération de fusion. Dépôt de liquide inflammable. 1 réservoir aérien : 3 m3 gas-oil + 1 dépôt de fuel-oil en fûts (3 m3).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	ne sait pas
Commentaire :	C'est un terrain non construit sur une bonne partie de la rue Ambroise Croizat : il n'y a rien (champ).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00283x0132
Distance captage AEP :	2,250
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional 200 PNR Scarpe Escaut
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Sénonien et du Turonien supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001i
Nom du système aquifère :	ARTOIS/OSTREVENT
Commentaire(s) :	Forage 3204 à 600 m : Landénien de 2 à 11 m puis craie.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales du Nord : W152763

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.