NPC5905263

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	20/01/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DELAMAIDE Raymond
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 34 rue BAY (Augustin)
Code INSEE :	59616
Commune principale :	VIEUX-CONDE (59616)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 688,140 688,311 741,086 688,733 Y (m) 307,630 2,608,062 7,040,558 2,607,607 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-AMAND-LES-EAUX 21 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/200 1968 Ne sais pas Plan de situation 1/10000 1968 Oui
Commentaire(s) :	"Dev 682".

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 23/07/1968 Déclaration 1er groupe ?=Origine de la date non connue
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DELAMAIDE Raymond 23/07/1968
Commentaire(s) :	Hydrocarbure : 50 m3 de fuel oil domestique en réservoir souterrain

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Ne sait pas

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,170 Zones humides : Basse Vallée de l'Escaut ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,170 Zones humides : Marais de Condé ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 570 N° 3 Zone inondable 1,260 N° 1 P.N.R.: Parc naturel régional 0 PNR Scarpe Escaut
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	002a
Nom du système aquifère :	BASSIN DE MONS/BASSIN DE MONS NORD EST VALENCIENNOIS
Commentaire(s) :	Cf. commentaires fiches 2308 : aquifère crayeux sous réserve.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales du Nord : 1W152827

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.