Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

NPC5905267

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : NPC
Date de création de la fiche : (*) 26/01/1999
Nom(s) usuel(s) : Quartier des Plantys
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
Mairie de Bruay
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
284X9041 EPF/BDFI 97

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE : 59112
Commune principale : BRUAY-SUR-L'ESCAUT (59112)
Zone Lambert initiale : Lambert I
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 685,165 685,325 738,030 684,939
Y (m) 299,163 2,599,581 7,032,107 2,599,627
Préc.XY       rue
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
VALENCIENNES 28 4

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
Commune 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels : Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe BDFI
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
Commune 01/01/1997
 
Commentaire(s) : Ancien utilisateur (en 1950) : Tournemine Parpaings (activité non précisée).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : Unique
Surface totale : 4.2 (en ha)
Surface bâtie : 0 (en m2)
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Projet de réaménagement : zone de loisirs
Commentaire : Projet zone de loisirs, cession au Conseil Régional NPC (Info Mairie en Mai 2000 : l'activité aurait repris récemment. Mais information contradictoire avec celle d'un autre service de la mairie.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :
Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur
Mairie de Bruay Organisme national parapublic ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Urbain
Captage AEP : oui
Référence BSS : 284X47
Distance captage AEP : 1,560
Position AEP : En amont
Périmètre de protection : Non
Formation superficielle : Arène (sable argileux)
Substratum : Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Cours d'eau 50 Canal de l'Escaut
Forage (autre qu'AEP) 1,350 Eau industrielle 284X605
ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,000 Plaine alluviale de la Scarpe
Etang 100 Marais de l'Epaix
ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,000 Massif forestier de St-Amand
P.N.R.: Parc naturel régional 0 PNR Scarpe Escaut
Type de nappe : Libre
Nom de la nappe : Craie du Sénonien et Turonien supérieur
Type d'aquifère : Fissuré
Code du système aquifère : 002b
Nom du système aquifère : BASSIN DE MONS/VALENCIENNOIS
Commentaire(s) : C'est la zone de transition : nappe libre/nappe captive

9 - Etudes et actions

Type Date (*) Nature Décision
Diagnostic initial A (avant 2008) 1 Oui, en 1992. (c'était la nature de l'étude).
Etude(s) connue(s) ? : Oui
Requalification paysagère connue ? : Oui
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision
Diagnostic initial A : Oui, en 1992. (c'était la nature de l'étude).

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : EPF/BDFI
Mairie de Bruay-sur-l'Escaut (Mai 2000)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.