NPC5905280

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	25/01/1999
Nom(s) usuel(s) :	Terril 169, Terril de Roeulx
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SERTIRU
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 286X9008 EPF/BDFI 97

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Nord-Ouest de la commune, à l'ouest du rail
Code INSEE :	59092
Commune principale :	BOUCHAIN (59092)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 671,710 671,840 724,474 Y (m) 290,020 2,590,429 7,023,074
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VALENCIENNES 28 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 28/3 1/25000 1959 Oui Carte géologique 1/50000 1967 Oui
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 59504 ROEULX

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SA TERRILS 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 1er groupe BDFI c'est le dernière activité 2 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1936 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BDFI
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HBNPC 01/01/1111 SERTIRU 01/01/1111 Sté GAGNERAUD 01/01/1111
Commentaire(s) :	1/1/1990 Activité non précisée

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	5 (en ha)
Surface bâtie :	0 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Oui
Commentaire :	BDFI signale un problème de disponibilité foncière pour la réalisation du projet. Elle signale également une étude réalisée en 1994 sur le site, nature : diagnostic, stratégie. Suite de l'étude : priorité traitement.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SERTIRU Entreprise privée ou son représentant Locataire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	285X69
Distance captage AEP :	1,370
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 500 Canal de l'Escaut
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Sénonien et Turonien supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001i
Nom du système aquifère :	ARTOIS/OSTREVENT
Commentaire(s) :	PS : nappe alluviale importante, pas d'autres zone de containte. Forage 6.9 : à 130 m du terril : avant puits/Sénonien à 7,55 m Il y a 3 forages AEP à 950-1000 m du site, mais de l'autre côté du canal (286X269-270-271)

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :	Oui
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPF/BDFI

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.