NPC5905282

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	20/01/1999
Nom(s) usuel(s) :	Terrils de Thiers
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HBNPC
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 218x9055 EPF/BDFI 97

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	entre le canal et le rail
Code INSEE :	59544
Commune principale :	SAINT-SAULVE (59544)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 687,220 687,385 740,104 Y (m) 300,960 2,601,380 7,033,888
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-AMAND-LES-EAUX 21 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte géologique 1/50000 1973 Oui IGN 21/8 1/25000 1959 Oui
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 59112 BRUAY-SUR-L'ESCAUT 59447 ONNAING 59207 ESCAUTPONT

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Divers (1 ha) 01/01/1997 Entreprise privée ou son représentant Non CDF (66 ha) 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Non GAGNERAUD (6 ha) 01/01/1997 Entreprise privée ou son représentant Oui S.A. TERRILS (9 ha) 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HBNPC 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Surface totale :	82 (en ha)
Surface bâtie :	0 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	oui
Commentaire :	Projet préverdissement

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Sté GAGNERAUD Entreprise privée ou son représentant Propriétaire TERCHARNOR Organisme national parapublic ou son représentant Locataire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	21/x8x/371
Distance captage AEP :	600
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Remblais
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable 370 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,900 Milieu Forestier de St Amand ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 650 Zones humides:Basse vallée de l'Escaut P.N.R.: Parc naturel régional 430 Parc de la Plaine de la Scarpe et Escaut Cours d'eau 80 Canal de l'Escaut
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Bassin de Mons
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	002a
Nom du système aquifère :	BASSIN DE MONS/BASSIN DE MONS NORD EST VALENCIENNOIS
Commentaire(s) :	C'est l'extrêmité est du Terril qui est à 600 m du forage AEP. Le site est en dehors des périmètes de protection, mais proche de la frontière. 28/4x/667 - Remblais/alluvion sablo-argileux et granuleux/Tuffon (2 m)/craie.

9 - Etudes et actions

Type Date (*) Nature Décision Diagnostic initial A (avant 2008) 1 Diagnostic en 1991 - Projet préverdissement Suite de l'étude : traitement, une 2ème phase est prévue.
Etude(s) connue(s) ? :	Oui
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision Diagnostic initial A : Diagnostic en 1991 - Projet préverdissement Suite de l'étude : traitement, une 2ème phase est prévue.

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPF/BDFI 1997

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.