NPC5905284

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	20/01/1999
Nom(s) usuel(s) :	Terrils 194 : ACACIAS
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CDF anc. Houillères du Bassin du Nord et du Pas de Calais (HBNPC)
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 00225X9008 EPF/BDFI

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Terrils des Accacias
Code INSEE :	59153
Commune principale :	CONDE-SUR-L'ESCAUT (59153)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 689,480 689,654 742,425 Y (m) 307,280 2,607,710 7,040,196
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CRESPIN-MONS 22 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier carte IGN n° 22/5 1/25000 1959 Oui Carte géologique n° 22 1/50000 1973 Oui
Commentaire(s) :	site BDFI

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CDF 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe BDFI

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	4 (en ha)
Surface bâtie :	0 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	Requalifiction avec le site Ledoux

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 780 Canal de Mons P.N.R.: Parc naturel régional 0 parc de la Plaine de la Scarpe et de l'Escaut ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 0 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 50 Zones humides-marais de Condé/Escaut Zone inondable 120 Etang 0 en bordure de l'étang Chabaud-Latour ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 50 Zones humides-Basse vallée de l'Escaut
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	002a
Nom du système aquifère :	BASSIN DE MONS/BASSIN DE MONS NORD EST VALENCIENNOIS
Commentaire(s) :	Forage : 218 X 327 (à 320 m à l'ouest) : quaternaire (silt-argileux)/craie Turonien (à moins de 5 m) - Forage 00225x50 à 1000 m au sud : sables de Bracheux puis Sénonien à 8 m.

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :	Non
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPF/BDFI 1997

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.