Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

NPC5905289

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : NPC
Date de création de la fiche : (*) 20/01/1999
Nom(s) usuel(s) : Terril 235
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
HBNPC
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
218X9056 EPF/BDFI 97

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation : à l'ouest de l'Escaut canalisé, et cerné par le canal et les rails
Code INSEE : 59253
Commune principale : FRESNES-SUR-ESCAUT (59253)
Zone Lambert initiale : Lambert I
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 688,100 688,269 741,011
Y (m) 303,790 2,604,214 7,036,713
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
ST-AMAND-LES-EAUX 21 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
IGN 1/25000 1959 Oui
Carte géologique 1/50000 1973 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
SA Terrils 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels : Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Origine de la date : ?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe ?=Origine de la date non connue
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
HBNPC

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : Néant
Surface totale : 1 (en ha)
Surface bâtie : 0 (en m2)
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Oui
Projet de réaménagement : Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Rural
Captage AEP : Oui
Référence BSS : 218X344
Distance captage AEP : 600
Position AEP : En amont
Périmètre de protection : ?
Formation superficielle : Arène (sable argileux)
Substratum : Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Zone inondable 0 N° 2
Cours d'eau 50 Canal de l'Escaut
Forage (autre qu'AEP) 490 Eau industrielle 218X380
ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Zones humides : basse vallée de l'Escaut
P.N.R.: Parc naturel régional 0 PNR Scarpe Escaut
ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Zones humides : marais de Condé
Type de nappe : Captive
Nom de la nappe : Craie du Sénonien et Turonien supérieur
Type d'aquifère : Fissuré
Code du système aquifère : 001y
Nom du système aquifère : ARTOIS/BASSIN D'ORCHIES
Commentaire(s) : Le site est en début de la zone nappe captive d'où la note 3.
Le forage AEP n'a pas de périmètre de protection, il est de l'autre côté du canal.
Forage 218X237 : Quaternaire : remblais, silt argileux, silex/craie à 10 m.
Forage 218X438 : un peu similaire.

9 - Etudes et actions

Type Date (*) Nature Décision
Diagnostic initial A (avant 2008) 1 Non
Etude(s) connue(s) ? : Non
Requalification paysagère connue ? : Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision
Diagnostic initial A : Non

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : EPF/BDFI 1997

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.